PLAN LOCAL D’URBANISME
COMMUNE DE LE PALAIS
ARRÊTÉ LE 23 AVRIL 2018 / APPROUVÉ LE 5 MARS 2020
LISTE DES PIÈCES
1. RAPPORT DE PRÉSENTATION
447Mo Consulter
1.3. Annexes
1.3.1. Analyse des entités urbaines
1.3.2. Recensement des zones humides
1.3.3. Diagnostic agricole
1.3.4. Dossier et avis CDNPS
1.3.5. Recensement du petit patrimoine
1.4. Résumé non technique
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
3. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. RÈGLEMENT GRAPHIQUE
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4.1. Plan de zonage – Commune entière au 1/7500ème
4.2. Zonage – Zooms
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6.1. Servitudes d’Utilité Publique
6.1.1. Liste des servitudes d’utilité publique
Guide application sécurité DDTM
6.1.2. Plan des servitudes d’utilité publique
6.2. Annexes sanitaires
6.2.1. Notice sanitaire
6.2.2. Zonage d’assainissement
ZONAGE AEP :
Le Palais – Règlement zonage Pluvial
Plan de zonage pluvial :
ZONAGE AEU :
Rapport de présentation Mai 2018 V2
Annexes cartographiques Mai 2018
Rapport Etat des lieux – propositions 2015
6.2.3. Plan réseaux d’Eau Potable